31/08/2009

Nuclaire et assemblée régionale au menu de la rentrée

La Constituante prépare sa rentrée. Les 80 élus espèrent faire la Une des journaux le mardi 22 septembre, date à laquelle se réunira leur première assemblée plénière de l'automme en la salle du Grand Conseil et du Conseil municipal de Genève sous la présidence de la socialiste Christiane Perregaux. Les autres sessions sont programmées les 15 octobre, 17 novembre et 10 décembre.

La séance du 22 septembre devrait être largement consacrée à la discussion d’un premier gros rapport préparé par le Vert Jérôme Savary pour la Commission 5 sur les tâches de l’Etat. On devrait notamment y retrouver la question très controversée du maintien ou non de l’interdiction de l’énergie nucléaire dans la Constitution genevoise, domaine qui est réservé à la Confédération selon l'article 90 de la Constitution fédérale.

Le débat promet d'être chaud, même si, selon nos informations, il ne devrait pas encore se clore par un vote formel. Il s'agira à la fois de rendre publics les travaux de la Commission et de sentir le pouls de l'assemblée sur quelques sujets délicats.

MEYLAN dupessey romanens haegi.jpgMardi prochain 8 septembre, c’est la Commission 4 qui innovera, en organisant à 20 heures, à la salle communale de Thônex, une première audition-débat publique sur la question d’une future assemblée régionale. Les 15 commissaires entendront successivement le point de vue de quatre personnalités genevoises au sens régional du terme: le maire de Ferney-Voltaire François Meylan, le maire d'Annemasse Christian Dupessey, Pierre-André Romanens, syndic de Coppet, président du Conseil régional du district de Nyon, l'ancien conseiller d'Etat responsable des communes Claude Haegi.

Le public est attendu nombreux pour ces deux échéances de rentrée.

JFM

 

30/07/2009

Que fait la Constituante? (suite) A lire un rapport confidentiel de la commission no 4

brain-storming.jpgBien que toujours embourbée dans ses problèmes d'intendance, la Constituante s'est mise au vert. Rien ne bouge donc au 2 , Henri Fazy, sauf que plusieurs constituants bossent sérieusement à domicile pour préparer la rentrée. Pas évident le boulot de constituant. Même ingrat jusqu'à présent. Coincés qu'ils sont entre le secret des commissions que leur impose la règle constitutionnelle actuelle, le harcèlement assez mesquin du Grand Conseil, le dédain du Conseil d'Etat, les ricanements des fonctionnaires et le "on verra bien ce que verra" des municipalistes (à défaut de pouvoir utiliser communards et communistes qui ont d'autres sens), les 80 constituants méritent notre indulgence et notre respect.

Donc le "rien ne bouge" ne signifie pas que leurs méininges soient en vacances. Une audition-débat public est annoncée pour le début septembre par la commission no 4 "organisation territoriale et relations extérieures". La commission no 2 " Droits politiques) a publié un rapport d'étape. Le silence radio sur le bilan du premier semestre des trois autres commissions 1 "Droits fondamentaux", 4 "Organisation territoriale et relations extérieures" et 5 Rôle, tâches de l'Etat et finances" commence lentement à être rompu.

Il y a quelques jours, j'ai reçu un document bien intéressant. Il s'agit d'un résumé des PV de la commission 3 chargées des institutions. Je vous le livre brut de coffrage. Histoire que les lecteurs de la Gazette que je salue au passage dispose d'un os à ronger durant cet été et puissent au fil des prochains temps alimenter ce blog de leurs commentaires.

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09/07/2009

Quelle protection des consommateurs dans la Constitution genevoise?

manuel _Alfred_Associations_de_Geneve.jpgLa section genevoise de la FRC propose à l'Assemblée consitutante d'inscrire la protection des consommateurs dans la future constitution, annonce le constituant Alfred Manuel dans son blog Consom'acteurs. Il suffit de 500 signatures pour obliger la Constituante à entrer en matière.

"Dans notre société complexe, l'acte de consommer, malgré son apparente banalité, n'est pas sans risque ni conséquence." Inombrables sont "les enjeux et les répercussions de la consommation sur les plans économiques, environnementaux, juridiques, éthiques ainsi que sur la sécurité et la santé des consommateurs si l'on pense notamment à l'impact de la crise économique sur le pouvoir d'achat et sur l'emploi, à l'impact des stratégies de production et de distribution sur l'environnement ou encore à l'impact des nouvelles technologies sur les échanges de biens et de service entre entreprises et individus. L'Etat a donc une importante place plurielle à assumer", estiment les pétitionnaires.

Question: la constitution genevoise peut-elle sérieusement infléchir une politique qui est largement décidée à Berne, à Bruxelles et à l'OMC? (JFM)

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12/05/2009

Comment mettre en route le dialogue citoyen?

La liberté écrivez-nous.pngMaurice Gardiol n'est pas d'accord avec Philippe sur les modalités de la participation du public aux travaux de la Constituante. Deux autres blogueurs, Charly Schwarz et Stéphane Valente, non plus.

L'élu socialiste-pluraliste le dit dans un commentaire posté samedi sous le billet précédent. "Il y a un vrai enjeu à faire participer le plus de monde possible aux débats de l'Assemblée à des moments clés de son travail. (...) Reste bien sûr à réfléchir sur les formes que devraient prendre ces consultations - qui ne doivent pas être confondues avec des votations - afin que les avis recueillis soient utilisables par l'Assemblée. Différentes expériences ont été menées dans les autres cantons avec un certain succès, pourquoi cela ne serait-il pas possible à Genève."

Fort bien, quelles ont donc été ces expériences? Comment recueillir l'avis de la société civile alors que celle-ci n'a pas d'existence constitutionnelle? Les constituante vaudoise et fribourgeois ont multiplié les contacts avec la population. Ils ont bénéficié d'une couverture médiatique importante, notamment de 24 heures et de la Liberté. Ce journal, comme l'indique l'image ci-contre, a offert une page tous les mardis aux Constituants (Cliquer sur la vignette pour l'agrandir).

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11/05/2009

Une équipe de la Constituante à la Course de l'Escalade?

2009-05-11_105528.pngLa Constituante genevoise met la dernière main à son concept de communication. Nous en saurons plus sans doute d'ici au 27 mai, date de sa prochaine séance pléniaire.

Alors que Genève a vécu son marathon, je suis tombé sur quelques images de la course Morat-Fribourg 2001. Soucieux d'investir un milieux peu intéressés par les débats politiques, des constituants fribourgeois s'étaient courageusement lancés dans la course, arborant un maillot frappé du logo de l'Assemblée. Une idée pour nos 80 élus. Participer à la course de la marmite 2009.

A bien des égards, réviser la Constitution réclame un souffle de marathonien. (JFM)