La Constituante a reçu les pétitions de 36'947 personnes, a comptabilisé le constituant hors partis Boris Calame. Il en fait le bilan chiffré sur son blog  associatifetdurable.blog.tdg.ch. Les curieux trouveront sur le site de la Constituante les 27 propositions collectives que les 80 élus ont reçues, du 11 novembre 2008 au 31 mars 2010, munies de 530 à 7'388 signature. Le secrétariat du 2 Henri-Fazy a encore reçu 27 pétitions (munies de moins de 500 signatures) et 21 demandes d’audition.

36'947 personnes, est-ce beaucoup? Est-ce peu? Comparons à quelques repères

• le 24 septembre 2008 79% des 143'000 votants ont accepté la loi révisant la Constitutuion
• le 19 octobre 2008 77'000 Genevois ont élu la Constituante
• Le canton compte à peu près 235'000 électeurs et 460'000 habitants. Il accueille chaque jour plus de cent mille travailleurs frontaliers (France et Vaud) venant d'une région forte de bientôt 800'000 habitants (sans compter les clandestins et les gens de passage).

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Le WWF a récolté 627 signatures - seulement - à l'appui d'une proposition collective qu'il adresse ce jour à la Constituante. Objectifs:

1. lutter contre les changements climatiques
2. maintenir et développer la biodiversité
3. adapter notre style de vie au travers de quartiers durables

Le WWF a choisi le dernier jour du délai fixé par la Constituante pour remettre ses propositions. Rappelons que le développement durable a été le premier principe adopté par la noble assemblée et doit gouverner les travaux de toutes les commissions. On lira aussi à ce sujet le credo de Gilles Petitpierre.

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Jeunes et déjà dépendants de l'Etat providence? C'est le sentiment, sans doute un  peu brutal, que l'on peut ressentir à la lecture des doléances que le Groupement genevois des associations de jeunesse dépose ce matin sur le Bureau de la Constituante, deux jours avant la clôture fixée par la noble Assemblée pour recevoir les pétitions et autres propositions citoyennes.

"Le GLAJ demande à l'Assemblée constituante de reconnaître les particularités des jeunes et de leur donner une place dans la nouvelle Constitution genevoise notamment dans les domaines des loisirs, de la culture, de la formation et de la santé, écrit le Glaj dont la liste des demandes est longue. Il demande que l'État et les communes garantissent à tous les mineurs l'accès à des loisirs adaptés à leurs besoins". On lira ici sa pétition.

Ce qui est frappant dans cette pétition, c'est la marchandisation de la société dont les jeunes font la promotion malgré eux. Car on voit mal l'Etat agir réellement sans confier la mise en oeuvre de cette politique à des fonctionnaires et/ou sans subsidier des associations.

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La récente adoption par le peuple suisse de l'initiative populaire interdisant la construction de minarets a relancé le débat sur le contrôle de constitutionnalité en Suisse: le parlement fédéral et le peuple ont-ils un pouvoir sans limite? Comment assurer le respect du droit supérieur (normes constitutionnelles, traités internationaux, en particulier les conventions internationales en matière de droits humains que la Suisse a ratifiées)? Des organes politiques comme les parlements sont-ils les mieux appropriés pour déterminer en dernière instance de la constitutionnalité du texte des initiatives populaires?

Des questions que posent les «Associations de Genève». Le plus petit groupe de la Constituante a décidé d'en débattre en public. Il invite les Genevois lundi 22 mars 2010 de 12h15 à 13h45 à une conférence suivie d'une discussion sur la thématique: "Une cour constitutionnelle à Genève? L'expérience de la cour vaudoise." Rendez-vous à Uni-Mail (40, bd du Pont d'Arve), salle 5220 (5e étage).

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Invitées par la Constituantes à Plan-les-Ouates pour discuter de leurs relations avec l'Etat, les associations du canton de Genève - quelque 120 militants surtout dans le domaine social, un peu moins dans les secteurs culturel, environnemental et sportif - ont dénoncé ce jeudi soir le caractère mercantile et monstrueusement bureaucratique de la loi sur les indemnités et les aides financières (LIAF) récemment mise en œuvre.

Ce code des subventions - Genève est l'un des derniers cantons à s'en doter - fait dépendre l'octroi des aides publiques de la signature d'un contrat de prestations. Une politique qui est perçue par nombre d'associations comme une violation de leur autonomie et un changement radical du modèle traditionnel de gestion fondé sur la confiance. Désormais il faut rendre des comptes à l'Etat payeur. Et ça passe mal.

Elles réclament que la Constitution leur octroi une véritable reconnaissance, des soutiens matériels transparents et permanents et instaure une structure de dialogue permanente - pourquoi pas un parlement des associations - leur assurant d'être entendues et d'être associées  à l'élaboration des politiques ou des infrastructures publiques.

NB: Le compte-rendu ci-dessous est brut de saisie en direct, merci de votre indulgence

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Comment gouverner Genève? C'est la question clé de la réforme constitutionnelle 2012 qui entame son deuxième exercice.

Faut-il accroître le participation des associations, les intégrer formellement dans l'élaboration des projets comme l'a souhaité la politique fédérale des agglomérations ou comme l'expérimentent certaines communes avec plus ou moins de bonheur?

Faut-il renforcer les partis politiques qui sont le lieu où se forgent et se débattent les options politiques et que le mode d'élection à la proportionnelle rend tout simplement indispensable? Faut-il renforcer les communes, ériger l'ancienne amicale des maires, devenue association des communes genevoises, en sénat cantonal?

Ces questions courent dans le landerneau et vont occuper trois soirs durant les quelque sept cents municipaux du canton (enfin ceux qui voudront bien se déplacer). La première réunion a lieu ce soir en Ville de Genève.

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Les prises de parole étaient d'une impressionnante densité hier soir à l'école Avanchets-Salève où la commission 2 organisait sa première audition-débat publique sur le thème controversé des droits de vote et d'éligibilité des étrangers au plan cantonal. Je publie ci-dessous trois vidéos.

• La première porte sur la prise de parole d'Alpha Dramé, conseiller municipal Verts en ville de Genève et président de Kultura.
• La deuxième contient la prise de parole de Guillermo Montano de Kultura également
• La troisième contient la prise de parole du constituant Maurice Gardiol.

D'autres suivront (dans la mesure de mon temps...)

NB: pour une meilleure qualité de l'image, cliquez sur les deux lettres jaunes SD et sélectionnez HD (haute définition)

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C'est Béatrice Deslarzes qui dans un billet intitulé Culture publié sur son blog Politique sans masque m'a fait connaître le projet du Rassemblement des Artistes et Acteurs Culturels de Genève (RAAC) qui dépose ce mardi 22 septembre à l'Assemblée constituante, la "Proposition Collective du RAAC" pour que la culture soit inscrite dans la future constitution genevoise.

"Ce mouvement fondé en 2007, commente la candidate Verts au Grand Conseil, a mené pendant deux ans les états généraux de la culture : le "Forum art, culture et création" pour favoriser la création artistique, améliorer le statut social des artisters, repenser la cohérence des politiques culturelles de Genève."

On y lira la demande d'un filet social et économique bien serré, un confort matériel et une reconnaissance officielle qui n'est pas sans rappeler les heures de gloire de la Russie soviétique et de la Chine maoïste. Point de révolution culturelle en tout cas...

La proposition du RAAC est la suivante.

JFM

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A la veille d'une manifestation monstre des paysans suisses, samedi à Sempach, mille deux cent sept Genevois demandent à la Constituante d'inscrire le principe de la souveraineté alimentaire dans la nouvelle constitution genevoise. La pétition lancée ce printemps par Uniterre Genève en écho à l'initiative fédérale sur le même sujet vise non pas à assurer l'auto-approvisionnement du canton, ni même de la région, mais à obliger les autorités cantonales et communales à conserver voire à récupérer les clés de la politiques agricoles locales.

Si la souveraineté alimentaire était ancrée dans la constitution genevoise, convient Valentine Hemmeler, secrétaire centrale d'Uniterre, le Conseil d'Etat genevois devrait s'opposer au principe du cassis de Dijon (la Suisse importe des produits alimentaires d'Europe sans autres mesures sanitaires ou d'indication de provenance par exemple que celles que prescrit l'Union européenne).

Genève devrait s'opposer à l'accord de libre échange agricole (ALEA), que Doris Leuthard négocie avec Bruxelles. Car une fois ces deux dispositions adoptées, disent leurs opposants, il en sera fini pour la Suisse d'adopter des mesures conservatoires favorables aux petits paysans ou aux modes de culture alternatifs. Seul le marché dictera sa loi dans l'agriculture comme ailleurs.

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Il utilisait d'ordinaire son blog Consom'acteur, le constituant Alfred Manuel utilise FaceBook pour inviter ses amis à une manifestation citoyenne le 21 septembre à 18 heures, au Théâtre du Centre de l'Espérance, sur le thème "La place de la paix dans la Constitution genevoise.  ça tombe bien, le 21 septembre, c'est la Journée internationale de la Paix.

Les organisateurs, Graines de Paix (et  ici) et l'APRED au nom du Collectif paix et non-violence, avec le soutien du pôle paix de la FAGE (Fédération associative genevoise), proposent quatre débats sur la nouvelle Constitution genevoise avec des constituants et des spécialistes sur les thèmes suivants:

- Faire de la Paix un droit humain
- Le rôle de la police pour la promotion de la paix
- Les responsabilités de la Genève internationale
- La place de la paix dans l’éducation

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Boris Calame est un constituant actif sur son blog Associatif et durable et je m'en félicite, espérant chaque matin découvrir les réflexions de nos 80 sages ou du moins de ceux qui ont tâté du blog et dont on trouvera les noms dans la colonne de droite.

Membre du bureau de l'Assemblée Constituante genevoise et de la Commission thématique n° 5 "Rôle, tâches de l’Etat et finances", Coordinateur du Cercle développement durable, élu sur la liste des Associations de Genève, Boris Calame livre ce matin une belle déclaration démocratique à propos du référendum contre le CEVA. Et une défense convenue du CEVA par la même occasion.

Sur le premier point on aurait aimé savoir si le Vice-président de la Coordination transports et déplacements est

• pour ou contre l'augmentation des signatures pour le dépôt d'un référendum, ce que la logique arithmético-démographique commande,
• pour ou contre la collecte par internet des signatures, ce que la logique du vote par internet commande,
• pour ou contre le référendum financier obligatoire, au-delà d'une certaine somme (50 millions par exemple)...

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77'208 citoyennes et citoyens ont participé à l'élection de la Constituante. Plutôt que de s'apitoyer sur un taux de participation relativement faible (32,93%) ou de mettre en doute la légitimité de l'assemblée, il faut bien au contraire se lancer un défi: briser le mur de l'abstention, régénérer l'esprit citoyen, associer le peuple à l'oeuvre constitutionnelle.

La conquête de la lune, Vingt mille lieues sous les mers ou la gestion de la crise financière n'ont plus rien de commun aujourd'hui avec ce qui fut naguère un rêve de romancier ou le malheur social de millions de gens dans les années 30. La technologie, qui n'est certes ni neutre ni une panacée, nous vient en aide. Pourquoi ne pas la solliciter aussi dans le monde politique, qui fonctionne encore, à bien des égards, comme aux XIXe siècle.

La retransmission des séances du Grand Conseil par Léman Bleu n'a pas ajouté une once ce démocratie dans le processus législatif. Aujourd'hui les constituants genevois tiennent en leur main de quoi révolutionner la pratique parlementaire. Cette technologie qui a fait ses preuves, c'est celle du wiki.

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Allez, il faut s'y mettre: ouvrir l'enveloppe du Service des votations et élections, mettre de côté la carte d'électeur et l'enveloppe de retour; et attaquer le vif du sujet: dix-huit listes, 527 candidats: comment choisir!? A ce petit jeu de la concurrence politique, les partis traditionnels ont bien des chances de tirer leur épingle du jeu, mieux que les listes associatives créées pour l'occasion moins connues et moins fortunées. Certes celle-ci peuvent compter sur des centaines, voire des milliers de cotisants et sympathisants. Mais d'ordinaire ces citoyens choisissent un parti. Pourquoi lui être infidèle pour la Constituante?

Les gazettes, les radios et Léman Bleu ont présenté quelques candidats. Mais le choix des journalistes relève plus souvent d'un choix d'angle que d'un choix de pertinence. Et puis, tous les candidats ne méritent-ils pas d'être élus? Cette difficulté de choisir doublée d'enjeux, qui, quoique importants, restent éloignés du quotidien des gens, est certainement à l'origine de la désaffection annoncée des électeurs. Ainsi le Matin dimanche a-t-il mis l'accent sur les bêtes politiques à venir. La Tribune nous offre ce matin quatre portraits de forts en thème. Les blogs sont plus divers.

Ci-dessous, on lira les credos de quelques candidats. Deux jeunes Verts proposent de créer à Genève une commission consultative de suivi composée d'une vingtaine de jeunes de 15 à 23 ans

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Pour le décor: MDLIX, Jean Calvin, Théodore de Beze*, trois vitraux noirs, la nuit tombée. Pour l'ambiance, un éclairage souffreteux, une salle vieillotte, un accès sépulcral. Et c'est là que le Conseil d'Etat pourrait installer la Constituante! A moins qu'il ne choisisse la salle communale de Plainpalais comme l'on souhaité hier les Verts, le Centre international des conférences de Varambé, la cathédrale ou tout simplement la salle du Grand Conseil où les caméras fixes de Léman donnent une piètre image de nos parlements du canton et de la ville.

C'est là en tout cas, en l'aula maxima d'Uni Bastions, B106 dans la nomenclature administrative, que l'avocat Dimier, tête de la liste du MCGe, veut voir travailler la noble assemblée qui aura pour tâche de rédiger la constitution du XXIe siècle pour Genève. Il l'a dit hier soir juste avant de quitter la salle B106 où sept avocats ont débattu mollement du thème passionnant "La Constituante, au carrefour du politique et du juridique".

On espère que les 80 élus de la Constituante seront plus éclairés que les lieux et que les sept juristes (six de droite et une de gauche), qui ont récité sans passion un credo constitutionnel fade et plutôt convenu. Chacun des futurs élus pourraient peut-être, dotés par le député Stauffers, tenir sa lampe basse consommation à l'instar des candidats de g[e]'avance... Mais parlons des Martiens.

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La campagne est lancée. Le matériel de vote arrive au domicile des citoyen(ne)s. La Feuille d'Avis Officielle du 1er octobre publie une édition spéciale, qui ne peut être vendue séparément, mais qui est diffusée à tous les ménages, y compris ceux qui refusent la publicité. Rappelons que près de la moitié de la population est exclue du processus en cours (les étrangers et les jeunes âgés de moins de 18 ans). En revanche les 15'911 citoyens genevois émigrés, ceux notamment qui se sont installés en France voisine, pourront participer au scrutin du 19 octobre. Le Conseil d'Etat in corpore y signe un article en première page.

"Le Conseil d’Etat de la République et canton de Genève, qui soutient activement cette révision, profite de cette édition tous ménages de la Feuille d’avis officielle (FAO) pour vous présenter les enjeux historiques de ce scrutin et vous inviter à élire vos représentantes et représentants." Les mots "soutien actif" paraissent un peu fort en l'occurrence, car on ne voit pas ce que le Conseil d'Etat a entrepris pour faire de l'élection de la Constituante un événement historique à Genève.

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Laïcité, gratuité, égalité des chances, ces principes fondamentaux de la formation de base doivent être inscrits dans la Constitution, écrivent Sabine Estier Thévenoz, Florence Lambert et Anne Thorel Ruegsegger, dans une contribution qu'on lira ci-après. Toutes trois membres de l'Groupement des associations des parents d'élèves du primaire et candidates à la Constituante sur la liste 18, elles craignent des projets type chèque scolaire (suivant la façon dont il serait réalisé) qui pourraient les remettre en question. On notera que tout - en l'occurrence l'avenir du chèque scolaire - est dans la parenthèse. La Constitution genevoise de 2012 en contiendra-t-elle? (JFM)

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Charly Schwarz, touche-à-tout politiquement branché, et animateur entre autre de l'association l'Esprit de Genève, s'imaginait pouvoir louer la salle du Grand Conseil pour y organiser quatre débats populaires autour de la Constituante. L'idée que de simples quidams puissent s'asseoir dans les fauteuils rouges des députés sous l'oeil stipendié des caméras de Léman bleu émoustillait le Genevois qui est aussi l'animateur de la liste 18 Les Associations de Genève.

Las, c'était sans compter avec l'esprit républicain de notre présidente galicienne du Grand Conseil Loly Bolay. On ne mélange pas la plèbe et ses élus. La cour de l'Hôtel de Ville passe encore, mais la salle du Grand Conseil, non! En fait ce sont principalement des considérations d'ordre technique, des problèmes d'agenda et de sécurité et la crainte de mettre le doigt dans un engrenage, qui a convaincu le burreau du Grand Conseil de refuser la location. En revanche Loly Bolay a déclaré jeudi dernier que la Salle du Grand Conseil était à disposition des Constituants pour leur séance inaugurale.

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Où siègera la Constituante, se demande le PDC Tornare? Quels enjeux culturels analyse le Vert Drahusak ? Quel traitement des religions s’interroge la liste www.proposition? Une bonne cinquantaine de candidats ont ouvert leur blog sur notre site www.blog.tdg.ch Nous publions régulièrement une revue de presse de leurs notes publiées dans la Gazette de la Constituante. Comme des textes plus longs et des interviews. Celle de Bernard Ziegler publiée dimanche a suscité un vif intérêt. Nul doute que celle du maire de Genève Manuel Tornare qui sera publiée très bientôt retiendra l’attention.

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Renouveler les générations pour maintenir la population coûte cher. Or ce sont les parents qui supportent le gros de la charge. Jean Blanchard, secrétaire du Mouvement populaire des familles et candidat à la Constituante sur la liste des Associations de Genève, lance le débat de la politique familiale sur son blog http://mpf.blog.tdg.ch. En ligne de mire derrière des propositions assez politiquement correctes dans leur généralité le salaire des parents et un congé parental de deux ans. Rappelons que le gouvernement chtétien-démocrate allemand a introduit le salaire parental au 1er janvier 2007. A noter que la liste www.proposition.ch fait un point intéressant sur ce que disent quelques constituions européennes sur la famille sur son blog http://proposition.blog.tdg.ch.

Pour participer au débat, cliquez sur le mot commentaire ci-dessous. (JFM)

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Les petites listes ont des idées pour se faire des sous. La 18e, celle des Associations de Genève, s'est ofert les services du dessinateur Poussin. Quatre-vingts tirages signés de l'affiche originale sont en vente au prix de 500 francs, soit un chiffre d'affaires de 40'000 francs. Dans quelques années l'oeuvre aura peut-être de la valeur. En attendant de vous présenter les bonnes idées des autres listes pour financer leur campagne, voici encore quelques extraits récents des blogs de candidats.(JFM)

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Certains sont très actifs, d'autres un peu moins, mais ils sont déjà très nombreux à avoir créé leur blog sur le site de la Tribune de Genève. Vous en trouverez la liste dans ce billet.  Où je publie quelques extraits des propos glanées sur cette agora citoyenne. Cela vaut la peine d'y faire un tour. L'avenir de Genève s'y joue. On accède aussi et plus facilement aux blogs des candidats et des 18 associations en lice pour le 19 octobre depuis la colonne de droite de ce blog. Testez ces liens.

La Gazette de la Constituante a pour vocation d'être au coeur du débat démocratique qui se développe à Genève. N'hésitez pas à lui transmettre vos infos, vos clins d'oeil, vos humeurs et vos grandes idées via cette adresse blog@tdg.ch. Merci.

J.-F. Mabut

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Ecologie libérale, qui a dû créé un parti en Pays de Vaud parce que les libéraux avaient exclu un député transfuge, n’a pas lancé de liste autonome pour la Constituante à Genève. Le Mouvement a préféré labelliser une poignée de candidats du camp bourgeois en bleu et vert, les couleurs du mouvement dirigé par la chimiste vaudoise Isabelle Chevalley qui a volontiers réponse à tout. Du sommet du Salève, l’on a donc entendu hier matin le credo surtout énergétique des chevaux de Troie verts encore tolérés au sein des listes libérale, radicale, patronale et PDC. Ne manquez pas notre vidéo de cette escapade. Lire également le blog du bleu-vert Rolin Wavre. 

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